Jean-Pierre Le Scornet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre LE SCORNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
De:
Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales
Remplace:
M. Gérard Betenfeld
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000645769
(source JORF)
nomination
10 Février 2007
10/02/2007
De:
Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
1. Un représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
Établissement public Parcs nationaux de France
conseil_administration
JORFTEXT000000458480
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2006
05/12/2006
De:
Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:
Mme Roselyne Bachelot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2004
06/07/2004